Conditions générales d'utilisation

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1. Objet du site

Le site a pour vocation de présenter l’association, ses spectacles, ses actualités, ses activités, ses publications, ses archives et ses moyens de contact.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
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L’association peut suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et respectueuse de son objet.
Il s’interdit notamment :

de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
de tenter d’accéder frauduleusement à des espaces ou données non autorisés ;
de reproduire ou exploiter les contenus du site sans autorisation.

4. Contenus

Le T.R.A.C. s’efforce de publier des contenus fiables et à jour. Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées, corrigées ou supprimées à tout moment sans préavis.

Le T.R.A.C. ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Le T.R.A.C. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site demeurent protégés par la législation applicable à la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée est interdite.

7. Données personnelles

L’utilisation du site peut impliquer la collecte de données personnelles.
Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable.